Le Rapport d’activité est le bilan présenté aux membres lors de l’assemblée générale annuelle (AGA). Il est élaboré à partir des activités ayant eu lieu  du 1er avril au 31 mars de l’année précédente. 

Rapport d’activités 2023-2024

Les règlements généraux sont l’ensemble des dispositions qui assurent la bonne
marche et le fonctionnement d’un organisme. Ils constituent l’ensemble des règles
auxquelles les membres sont soumis.

Règlements généraux

Consignes sanitaires 

Politique de confidentialité – Loi 25.

Politique de confidentialité

Les lettres patentes d’un organisme sont les documents qui établissent les buts de l’organisme. Ils sont déposés au gouvernement et permettent la constitution en corporation d’un organisme à but non lucratif.

Charte de l’organisme

Le présent code d’éthique assure la confiance du public, l’impartialité et la transparence de l’organisme ; il permet aux administrateurs d’exercer leur mandat et d’accomplir leurs fonctions avec confiance, indépendance et objectivité.

Code d’éthique

Depuis le 1^er janvier 2019, les employeurs doivent avoir mis en place et rendre disponible à ses salariés une politique de prévention du harcèlement psychologique et de traitement des plaintes, incluant un volet concernant les conduites qui se manifestent par des paroles, actes ou gestes à caractère sexuel. Voici la déclaration d’engagement de l’employeur, de l’employé, du bénévole et du stagiaire.

Protocole harcèlement

Consultez la programmation d’automne en PDF

Programmation automne 2024